Textes de référence

textes de référence, code de l'éducation, guide électoral, statuts UNS, rattachement des électeurs, modalités campagne électorale

 

arrêté

 

CODE DE L’ÉDUCATION

    • Dispositions propres aux élections dans les EPSCP
  • Chapitre IX : Dispositions communes Section 1 : Dispositions applicables aux conseils
    • Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, composition des collèges électoraux et modalités d'assimilation et d'équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils
      • Paragraphe 1 : Composition des collèges électoraux (Articles D719-1 à D719-3)
        • Sous-paragraphe 1 : Composition des collèges électoraux pour l'élection des membres des conseils d'unités de formation et de recherche et des membres des conseils des instituts et écoles internes (Article D719-4)
        • Sous-paragraphe 2 : Composition des collèges électoraux pour l'élection des membres du conseil d'administration (Article D719-5)

GUIDE ÉLECTORAL

STATUTS DE L’UNIVERSITÉ NICE SOPHIA ANTIPOLIS

Annexe aux statuts de l'UNS : RATTACHEMENT DES ÉLECTEURS

 

CAMPAGNE ÉLECTORALE