Textes de référence

textes de référence, code de l'éducation, guide électoral, statuts UNS, rattachement des électeurs, modalités campagne électorale

 

CIRCULAIRE organisant les élections des représentants des personnels et usagers

 

 ARRÊTE n°119/2015 du 16/12/2015 organisant le scrutin

 ARRÊTE n°19/2016- Désignation des Présidents et Assesseurs des bureaux de vote

Arrêté modificatif n°08/2016


ARRÊTE n°38/2016 du 29/02/2016 organisant le dépouillement


Circulaire UNS règles de l'alternance

CODE DE L’ÉDUCATION

    • Dispositions propres aux élections dans les EPSCP

Chapitre IX : Dispositions communes

Chapitre IX : Dispositions communes Section 1 : Dispositions applicables aux conseils

  • Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, composition des collèges électoraux et modalités d'assimilation et d'équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils
    • Paragraphe 1 : Composition des collèges électoraux (Articles D719-1 à D719-3)
      • Sous-paragraphe 1 : Composition des collèges électoraux pour l'élection des membres des conseils d'unités de formation et de recherche et des membres des conseils des instituts et écoles internes (Article D719-4)
      • Sous-paragraphe 2 : Composition des collèges électoraux pour l'élection des membres du conseil d'administration (Article D719-5)
      • Sous-paragraphe 3 : Composition des collèges électoraux pour l'élection des membres du conseil académique ou des membres du conseil scientifique et du conseil des études et de la vie universitaire ou des organes en tenant lieu (Articles D719-6 à D719-6-1)

GUIDE ÉLECTORAL

STATUTS DE L’UNIVERSITÉ NICE SOPHIA ANTIPOLIS

Annexe aux statuts de l'UNS : RATTACHEMENT DES ÉLECTEURS

 

CAMPAGNE ÉLECTORALE