Textes de référence
textes de référence, code de l'éducation, guide électoral, statuts UNS, rattachement des électeurs, modalités campagne électorale
arrêté d'organisation des élections
arrêté d'organisation des dépouillement du 22.02.2018
CIRCULAIRE d'organisation du scrutin
- Dispositions propres aux élections dans les EPSCP
- Chapitre IX : Dispositions communes Section 1 : Dispositions applicables aux conseils
- Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, composition des collèges électoraux et modalités d'assimilation et d'équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils
- Paragraphe 1 : Composition des collèges électoraux (Articles D719-1 à D719-3)
- Sous-paragraphe 1 : Composition des collèges électoraux pour l'élection des membres des conseils d'unités de formation et de recherche et des membres des conseils des instituts et écoles internes (Article D719-4)
- Sous-paragraphe 2 : Composition des collèges électoraux pour l'élection des membres du conseil d'administration (Article D719-5)
- Paragraphe 2 : Conditions d'exercice du droit de suffrage (Articles D719-7 à D719-17)
- Paragraphe 3 : Conditions d'éligibilité et modes de scrutin (Articles D719-18 à D719-21)
- Paragraphe 4 : Déroulement et régularité des scrutins (Articles D719-22 à D719-37)
- Paragraphe 5 : Modalités de recours contre les élections (Articles D719-38 à D719-40)
- Paragraphe 1 : Composition des collèges électoraux (Articles D719-1 à D719-3)
- Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, composition des collèges électoraux et modalités d'assimilation et d'équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils
STATUTS DE L’UNIVERSITÉ NICE SOPHIA ANTIPOLIS
Annexe aux statuts de l'UNS : RATTACHEMENT DES ÉLECTEURS
CIRCULAIRE UNS concernant l'alternance