Textes de référence

arrêté d'organisation des élections

arrêté d'organisation des dépouillement du 22.02.2018

CIRCULAIRE d'organisation du scrutin

CODE DE L’ÉDUCATION

• Dispositions propres aux élections dans les EPSCP

• Chapitre IX : Dispositions communes Section 1 : Dispositions applicables aux conseils
  • Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, composition des collèges électoraux et modalités d'assimilation et d'équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils
    • Paragraphe 1 : Composition des collèges électoraux (Articles D719-1 à D719-3)
      • Sous-paragraphe 1 : Composition des collèges électoraux pour l'élection des membres des conseils d'unités de formation et de recherche et des membres des conseils des instituts et écoles internes (Article D719-4)
      • Sous-paragraphe 2 : Composition des collèges électoraux pour l'élection des membres du conseil d'administration (Article D719-5)
    • Paragraphe 2 : Conditions d'exercice du droit de suffrage (Articles D719-7 à D719-17)
    • Paragraphe 3 : Conditions d'éligibilité et modes de scrutin (Articles D719-18 à D719-21)
    • Paragraphe 4 : Déroulement et régularité des scrutins (Articles D719-22 à D719-37)
    • Paragraphe 5 : Modalités de recours contre les élections (Articles D719-38 à D719-40)

GUIDE ÉLECTORAL

STATUTS DE L’UNIVERSITÉ NICE SOPHIA ANTIPOLIS

Annexe aux statuts de l'UNS : RATTACHEMENT DES ÉLECTEURS

CIRCULAIRE UNS concernant l'alternance

CAMPAGNE ÉLECTORALE