Textes de référence

textes de référence, code de l'éducation, guide électoral, statuts UNS, rattachement des électeurs, modalités campagne électorale

 

arrêté d'organisation des élections

 

arrêté d'organisation des dépouillement du 22.02.2018

CIRCULAIRE d'organisation du scrutin

 

CODE DE L’ÉDUCATION

    • Dispositions propres aux élections dans les EPSCP
  • Chapitre IX : Dispositions communes Section 1 : Dispositions applicables aux conseils
    • Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, composition des collèges électoraux et modalités d'assimilation et d'équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils
      • Paragraphe 1 : Composition des collèges électoraux (Articles D719-1 à D719-3)
        • Sous-paragraphe 1 : Composition des collèges électoraux pour l'élection des membres des conseils d'unités de formation et de recherche et des membres des conseils des instituts et écoles internes (Article D719-4)
        • Sous-paragraphe 2 : Composition des collèges électoraux pour l'élection des membres du conseil d'administration (Article D719-5)


 

GUIDE ÉLECTORAL


STATUTS DE L’UNIVERSITÉ NICE SOPHIA ANTIPOLIS


Annexe aux statuts de l'UNS : RATTACHEMENT DES ÉLECTEURS


CIRCULAIRE UNS concernant l'alternance


CAMPAGNE ÉLECTORALE