Arrêtés relatifs aux modalités d’organisation des élections professionnelles

10-10-2018

Arrêté n°119/2018 du 10 octobre 2018 relatif aux modalités d’organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 à l’Université Nice Sophia Antipolis.

 

 

Arrêté n°120/2018 du 10 octobre 2018 relatif aux modalités d'organisation du scrutin à la Commission Consultative Paritaire (CCP) du 6 décembre 2018

 

Arrêté n°121/2018 du 10 octobre 2018 relatif aux modalités d'organisation du scrutin au Comité Technique (CT) du 6 décembre 2018

 

Arrêté n°124/2018 du 10 octobre 2018 relatif aux modalités d'organisation du scrutin à la Commission Paritaire d'Etablissement (CPE) commune à l'UNS et UCA du 6 décembre 2018


Arrêté n°123/2018 du 10 octobre 2018 portant création de la Commission Paritaire d'Etablissement (CPE) commune à l'UNS et UCA

 

Arrêté n°122/2018 du 10 octobre 2018 relatif aux modalités de communication des organisations syndicales pour les élections professionnelles du 6 décembre 2018


Arrêté n°126/2018 du 15 octobre 2018 relatif aux délégations données par le Président de l'UNS pour les élections professionnelles du 6 décembre 2018

 

Délibération n° 2018-42 Conseil d'Administration de l'UNS du 22 mai 2018 relative aux élections professionnelles du 6 décembre 2018


Arrêté n°150-1/2018 du 27 novembre 2018 relatif à la création d'un bureau de vote central et de 2 bureaux de votes spéciaux pour les élections professionnelles du 6 décembre 2018

Arrêté de création d'une section de vote sur le campus Polytech - Sophia Antipolis pour les élections professionnelles du 6 décembre 2018

Arrêté de création d'une section de vote sur le campus Saint Jean d'Angély pour les élections professionnelles du 6 décembre 2018

Arrêté de création d'une section de vote sur le campus Carlone pour les élections professionnelles du 6 décembre 2018

Arrêté de création d'une section de vote sur le campus Trotabas pour les élections professionnelles du 6 décembre 2018

Arrêté de création d'une section de vote sur le campus Pasteur pour les élections professionnelles du 6 décembre 2018

Arrêté de création d'une section de vote sur le campus STAPS - Plaine du Var pour les élections professionnelles du 6 décembre 2018

Arrêté de création d'une section de vote sur le campus ESPE - Stephen Liegeard pour les élections professionnelles du 6 décembre 2018

Arrêté de création d'une section de vote sur le campus IUT - Nice Fabron pour les élections professionnelles du 6 décembre 2018


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