Contributions d'Auteurs - Thèses

La première Partie de l’ouvrage contient les contributions d’auteurs, la seconde Partie vise à présenter les thèses qui ont été soutenues à la Faculté de Droit et Science politique de Nice durant l’année 2014

 

Contributions d'Auteurs

La première Partie de l’ouvrage contient les contributions d’auteurs, sur les thèmes suivants (étant rappelé que les numéros renvoient aux pages de la version papier, mais que lesdites contributions ne sont pas accessibles via l’Internet).

Pour commander l’ouvrage : http://www.editions-harmattan.fr/index.asp?navig=catalogue&obj=livre&no=46140

23     La Cour de cassation et la responsabilité des constructeurs, par Albert Caston 
47     Intelligence artificielle et citoyenneté(s)
, par Ugo Bellagamba et Giulio-Cesare Giorgini 
71     La liberté d’expression et de communication à l’épreuve d’Internet, par Sophie Druffin-Bricca 
89     Les médecins dans la littérature française, par Marcel Foulon  
111   Commentaire de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi, par Christine Gailhbaud     
129   Le nouvel office du juge administratif ?, par Fabien Grech
151   Le statut des résidences de tourisme, par Philippe Kaigl 
169   La réforme territoriale ou la consécration de la région, par Xavier Latour
181   Le témoignage en droit privé français, par Christophe Macone 
197   Méthode et recettes à l’attention des doctorants en droit, par Yves Strickler  
227   Les assises instables de la procédure : des concepts fondamentaux mal définis, par Georges Wiederkehr  

Positions de Thèses

251   DEUXIÈME PARTIE - POSITIONS DE THÈSES   

Cette seconde Partie vise à présenter les thèses qui ont été soutenues à la Faculté de Droit et Science politique de Nice durant l’année 2014 (le chiffre rappelle le numéro de page de l’ouvrage papier).
L’intitulé de la thèse est suivi, d’une part, de la lettre « R » ou « P » selon que l’auteur a remis un résumé ou les positions de sa thèse et, d’autre part, de la date de soutenance.
Pour consulter le résumé ou les positions de thèse, il convient de cliquer sur le nom du docteur souhaité.

    • Karima Alzituni : Les fonctions de l’indemnisation des victimes d’infraction en matière pénale (R), 23 avril 2014
    • Samir Ben Hadid : Le statut des étrangers dans le droit de l’Union européenne (P), 21 juin 2014
    • Karim Berthet : Les difficultés de mise en oeuvre des dispositifs nationaux et internationaux de lutte contre les juridictions fiscales non coopératives (R), 2 juillet 2014
    • Rabia Boussahmain : Le divorce pour discorde en droit marocain sous le nouveau code de la famille (R), 29 mars 2014
    • Christophe Dumez : La recherche d’un équilibre entre flexibilité et sécurité dans les relations du travail (R), 16 juin 2014
    • Aude-Solveig Epstein : L’information environnementale communiquée par l’entreprise : contribution à l’analyse juridique d’une régulation (P), 27 novembre 2014
    • Mouna Jemali : Les établissements de paiement. Un nouvel acteur bancaire (R), 10 janvier 2014
    • Hania Kraba : Les recours des sanctions disciplinaires carcérales en droit français et droit Canadien (R), 18 décembre 2014
    • Delphine Lanzara : Les modes prétoriens d’aménagement des prin-cipes du droit des obligations (P), 25 novembre 2014
    • Nicolas Le Saux : La privatisation de la sécurité et de la défense ou la fin des états (P), 15 octobre 2014
    • Julie Malet-Vigneaux : L’intégration du droit de l’environnement dans le droit de la concurrence (P), 04 juillet 2014
    • Hermine Ngo Koy-Kugler : La Convention de Vienne du 11 avril 1980 et la méthode conflictualiste (R), 17 juillet 2014
    • Céline Prampolini-Comos : Les services d’approvisionnement des communautés de la Sénéchaussée de Grasse au dernier siècle de l’Ancien Régime (P), 17 juin 2014
    • Delphine Rauch : Les prud’homies de pêche à l’époque contemporaine (1790-1962) : la permanence d’une institution hybride en Méditerranée française (P), 9 oct. 2014
    • Gaël Thevenot : De la prévention des risques au changement des pratiques agricoles : les limites du droit de la protection phytosanitaire (P), 19 décembre 2014.