Règlement Intérieur

Règlement intérieur du campus Carlone

Les dispositions du présent règlement intérieur s’appliquent :

- à l’ensemble des usagers de l’université ; on entend par usagers du service public de l'enseignement supérieur les bénéficiaires des services d'enseignement, de recherche et de diffusion des connaissances et, notamment, les étudiants inscrits en vue de la préparation d'un diplôme ou d'un concours, les personnes bénéficiant de la formation continue et les auditeurs (article L811-1 code de l’éducation) ;
- à l’ensemble des personnels du campus Carlone ;
- d’une manière générale, à toute personne physique ou morale autorisée à accéder au campus et aux différents locaux de la faculté.

Il a pour objet de compléter les règles institutionnelles prévues par les statuts et de fixer les règles garantissant le bon fonctionnement de la faculté des lettres, art et sciences humaines.

 

Téléchargez le règlement intérieur