Avis de mise en concurrence

Autorisation d’occupation temporaire (AOT) du domaine public pour l’implantation de deux dispositifs publicitaires.

13-11-2019

Avis de mise en concurrence

L’UFR Sciences souhaite attribuer une autorisation temporaire d’occupation (AOT) de son domaine public afin de favoriser l’installation de deux dispositifs publicitaires fixes.

Les espaces, propriétés de l’Etat mises à la disposition de l’Université par convention d’utilisation n°006-2013-207 du 19 novembre 2013 et ses avenants des 4 février 2014 et 26 janvier 2015, sont situés :

  • Sur la parcelle cadastrée section LN numéro 660 sise avenue Joseph Vallot à Nice (06100)
  • Sur la parcelle cadastrée section LN numéro 416 sise avenue de Brancolar à Nice (06100)

Téléchargez ici l'avis de mise en concurrence.

Téléchargez ici le plan de cadastre parcelle 416-660.

Téléchargez ici le plan de cadastre parcelle 660.

Téléchargez ici la convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public.

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