Colloque franco-québécois

Colloque franco-québécois "La monnaie et le droit : évolution(s)/révolution(s) 21 et 22 juin 2018, Campus Trotabas

Le colloque Franco-Québécois "La monnaie et le droit : évolution(s)/révolution(s) se déroulera le 21 et 22 juin 2018, sur le campus Trotabas, amphithéâtre 202.

Il est coorganisé par le laboratoire GREDEG, le laboratoire LADIE et l'Université de Sherbrooke.

 

Au programme:

Jeudi 21 juin

13 h 00 :   Accueil des participants

13 h 30 :   Allocutions de bienvenue

13 h 45 :   Introduction, Jean-Jacques Sueur, professeur émérite
                  de l’Université Toulon-Var, membre du CREDECO

14 h 30 – Session 1 : Monnaie et droit international  

Sous la Présidence de Josiane Aurvret-Finck, Professeure à l’Université Côte d'Azur

  • Que reste-t-il du FMI?
    David Pavot, chargé de cours à l’Université de Sherbrooke
  • L’OMC et la monnaie
    Geneviève Dufour, professeure à l’Université de Sherbrooke
  • Les monnaies virtuelles et l’UE
    Francesco Martucci, professeur à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas
  • La Cour internationale de Justice et la monnaie
    Anaïs Lagelle, maître de conférences à l’Université Côte d'Azur
  • Les tribunaux CIRDI et la monnaie
    Julien Fouret, avocat associé, Betto Seraglini

Discussions avec le public

Vendredi 22 juin

9 h : Accueil des participants

9 h 30 – Session 2 : Les nouvelles approches et pratiques monétaires

  • Le nécessaire renouvellement des analyses juridiques de la monnaie

Kevin Luciano, MCF à l’Université Côte d'Azur

  • La question monétaire devant les juridictions nationales
    Caroline Lequesne-Roth, MCF à l’Université Côte d'Azur
  • Pour un droit constitutionnel de la monnaie
    Anne-Charlène Bezzina, MCF à l’Université de Rouen
  • De la licéité des monnaies alternatives au regard du droit pénal
    Jean-Christophe Duhamel, ingénieur de recherche, Université de Lille
  • Utilisation des swaps de devises par le gouvernement du Canada : encadrement et gouvernance
    Patrick Mignault, professeur et vice-doyen à la recherche de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke,

Discussions avec le public

Déjeuner

13 h 30 – Session 3 : La problématique et la régulation des monnaies virtuelles

  • La blockchain : regards croisés sur une technologie au-delà de la monnaie, Marina Teller, professeure à l’Université Côte d'Azur
  • Quelle souveraineté cryptomonétaire?
    Alain Zamaria, Chercheur à  Institut Max-Planck Luxembourg
  • Encadrement juridique des monnaies virtuelles : quelques enseignements tirés de la réglementation des activités dans le cyberespace
    Arthur Oulaï, professeur à l’Université de Sherbrooke et Serge Kablan, professeur à l’Université Laval
  • Les monnaies virtuelles : quelle réponse règlementaire?
    François Barrière, professeur à l’Université Lumière-Lyon 2

15 h 30 – En guise de conclusion

  • La monnaie au-delà du contrôle : évolution ou révolution ?
    Jean-Sylvestre Bergé, professeur à l’Université Jean Moulin-Lyon 3