Stratégies et Régulation des Marchés (SRM)

Stratégies et Régulation des Marchés


Responsables du Projet :  Patrice Bougette et Frédéric Marty


Le projet Stratégies et Régulation des Marchés (SRM) croise les perspectives économiques, juridiques et managériales pour analyser la formation, l’interprétation et l’activation des normes et des règles dans la définition des stratégies d’action des individus, des firmes ou des institutions. Il s’agit d’analyser non seulement la stratégie des agents en matière de construction des règles publiques ou privées mais aussi le rôle de ces dernières dans la définition de leurs stratégies de marché. Les règles peuvent être saisies comme des ressources d’actions tant en matière de gestion des risques (économiques, juridiques, managériaux) que de développement de stratégies plus offensives.

Trois dimensions émergent alors de ce projet de recherche.

La première porte sur la construction des normes et des règles. Il s’agit d’analyser les rapports actifs entre les agents et le cadre réglementaire qui canalise leur action. Cette dimension porte à la fois sur les processus de co-construction des règles et sur le jeu autour de leurs interprétations, notamment au travers de contentieux. Les domaines d’application de cette première approche concernent à la fois la régulation des marchés mais aussi la réglementation bancaire et financière, qu’il s’agisse de ses volets comptables ou prudentiel.

La deuxième dimension est directement reliée à l’analyse des différends et des conflits autour des règles ou mobilisant celles-ci. A ce titre, elle accorde une place essentielle aux stratégies économiques déployées par les acteurs dans le règlement des litiges, que ce soit pour la défense de leurs intérêts ou pour des stratégies instrumentalisant les règles dans le cadre de leurs rapports de marché. Outre les travaux portant sur l’économie du droit dans les domaines de la concurrence, les travaux sur les contentieux dans le domaine de la propriété intellectuelle et ceux sur les différends commerciaux internationaux occupent une place centrale au sein de notre projet.

Une troisième, et dernière dimension, porte sur la négociation de la règle, qu’il s’agisse des négociations portant sur la construction de celles-ci ou des négociations permises ou organisées par ces dernières. Ces dimensions portent tout d’abord sur des processus de co-construction des normes ou des politiques publiques, par exemple les pratiques professionnelles et d’usages de la règle au sein des organisations, ou dans le domaine des politiques industrielles ou bien encore dans celui de la régulation financière. Elles portent également sur l’arbitrage, sur les procédures transactionnelles en droit de la concurrence ou en droit financier.

Les domaines d’application développés au sein de SRM portent sur l’énergie et l’environnement, les industries de réseaux, le domaine financier et l’économie numérique.

 

Membres du Projet


Membres permanents (% d'implication) : Cécile Ayerbe  (20%) ; Magali Boucaron (50%) ; Patrice Bougette  (100%) ; Olivier Bruno (50%) ; Christophe Charlier  (90%) ; Samira Demaria (100%) ; Caroline Lequesne Roth (50%), Grégory Heem (100%) ; Aymeric Lardon (70%) ; Thierry Marteu (50%) ; Frédéric Marty (100%) ; Mehdi Mezaguer (50%) ; Gérard Mondello (100%) ; Eric Nasica (50%) ; Mai-Anh Ngo (50%) ; Florence Nicoud (50%) ; Nathalie Oriol (50%) ; Jean-Baptiste Racine (20%) ; Patrice Reis (80%) ; Sylvie Rochhia (50%) ; Alexandra Rufini  (50%) ; Philippe Saunier (50%) ; Fabrice Siiriainen (50%) ; Marina Teller (50%).

 

Doctorants et post-doctorantsNissaf Ben Ayed ; Ousmane Diagne ; Maya El-Hourani ; Claire Lasserre ; Djamal LimaneJoslem Ngambou ; Marie SciaccitanoOrianne ThiboutDuy Vu.

 

Membres associés : Ankinée Kirakozian (Université de Valenciennes) ; Marc Deschamps (Université Franche-Comté) ; Sarah Guillou (OFCE Sciences.Po) ; Cécile Hagnauer, Julien Pillot  (Xerfi) ; Olivier Sautel (Deloitte) ; Sandrine Selosse (Ecole des Mines).

 

Publications du projet

Publications dans HAL-SHS