Régime des études LMD

RÉGIME DES ÉTUDES DE L'UNIVERSITÉ DE NICE SOPHIA ANTIPOLIS

MODALITÉS DU CONTROLE DES CONNAISSANCES STAPS

LES MESURES PARTICULIÈRES A L'UFR STAPS

1. Les MCC sont diffusées par affichage aux étudiants au plus tard un mois après la rentrée de leur formation.

2. Pour chaque unité porteuse d’ECTS (UE ou matière par exemple), le contrôle des connaissances s’effectue en Contrôle Continu Intégral, sauf pour les étudiants bénéficiant d’un Statut Particulier (étudiant salarié, étudiant sportif de haut niveau, étudiant handicapé) qui en font la demande dans les
délais indiqués par le service de scolarité. 

3. Toute entité porteuse d'ECTS acquise l'est définitivement.

4. Tout étudiant absent à une évaluation, quelle qu'elle soit, est noté ABI (ABsence Injustifiée) ou ABJ (ABsence Justifiée), dans les deux cas, la note 0 est utilisée pour tout calcul.

5. En cas d'absence à une épreuve de Contrôle Continu, l’étudiant peut rattraper une épreuve manquée en fin de semestre en passant l’épreuve des statuts particuliers, qui pour lui remplacera la note de Contrôle Continu manquante. Pour cela, l’étudiant doit s’inscrire auprès du service des examens avant
le début de la session Statuts Particuliers.

6. Prise en compte de l’assiduité : dans les enseignements pour lesquels l’assiduité est prise en compte, l'absence à plus de 25% des séances entraîne l'impossibilité d'une évaluation des compétences attendues (statut d'étudiant défaillant), et donc la note de 0 en contrôle continu et le renvoi en session
2. Par exemple cela représente : deux absences au maximum autorisées sur dix séances, une absence autorisée sur cinq séances. Pour tous les autres enseignements, l'assiduité ne pourra être prise en compte dans l'évaluation sous aucune forme.

7. Les étudiants ayant été absents sur une longue durée pour raison de santé ou blessure, peuvent après attestation du service de médecine préventive de l’UNS être évalués à titre dérogatoire durant la session Statuts Particuliers. L’étudiant doit informer le service de scolarité de sa démarche avant le
début la session statuts particuliers.

8. Pour chaque entité porteuse d’ECTS évaluée en Contrôle Continu, la note finale devra résulter de la moyenne d’au moins deux notes pour un volume horaire inférieur ou égal à 20H (ou un volume de crédits, ie ECTS, inférieur ou égal à 2) et d’au moins 3 notes pour un volume horaire supérieur à 20H
(ou un volume de crédits supérieur à 2). Concernant le poids relatif des notes pour le calcul de la moyenne d’une entité porteuse d’ECTS : pour 2 notes : max 60%, min 40% ; pour 3 notes : max 50%, min 20% ; pour 4 notes et plus : max 40%

9. En Licence

9.1. La compensation est intégrale et automatique entre les entités porteuses d'ECTS au sein d'un semestre. La note finale du semestre est la moyenne des entités porteuses d'ECTS pondérées par leur coefficient (coefficient = ECTS). Le semestre est acquis si sa note finale est supérieure ou égale à 10/20 et ajourné sinon. Si le semestre n'est pas acquis, les entités porteuses d'ECTS dont la note finale est supérieure ou égale à 10/20 sont cependant acquises. Aucune autre entité porteuse d'ECTS n'est acquise et aucune autre note n'est conservée pour l'éventuel redoublement qui suivra. (La compensation semestrielle est définitive au bout de cinq jours après la publication des résultats, sauf si l'étudiant la refuse par écrit auprès du Service de la Scolarité.)

9.2. La compensation est intégrale et automatique entre les deux semestres (impair puis pair) d'une année universitaire. La note finale de l'année est la moyenne des notes finales de ses semestres. L'année est acquise si sa note finale est supérieure ou égale à 10/20 et ajournée sinon. (La compensation annuelle est définitive au bout de cinq jours après la publication des résultats, sauf si l'étudiant la refuse par écrit auprès du Service de la Scolarité.)

9.3. Tous les étudiants ayant échoué leur semestre en Session 1 peuvent passer la Session 2. Lorsqu’un étudiant se présente à une épreuve de Session 2, la note de Session 2 de l’entité porteuse d’ECTS concernée, remplace celle de Session 1.

9.4. Règle de progression personnalisée : un étudiant redoublant, qui aura capitalisé un nombre suffisant de crédits dans un semestre, pourra être autorisé à suivre des enseignements anticipés du semestre correspondant de l'année supérieure. Cela dans la limite d'une trentaine de crédits par semestre au total, et uniquement pour les enseignements compatibles avec l'emploi du temps de son année d'inscription. L'autorisation et le programme d'enseignement adapté à chaque étudiant sont déterminés par le responsable d'année et de diplôme. Aucun étudiant ne peut suivre d’enseignement anticipé ni participer à une de ces évaluations sans cette autorisation.

10. En Master :

10.1. La compensation s’applique entre les entités porteuses d'ECTS au sein d'un semestre, à l’exception de l’UE mémoire qui ne peut être compensée et ne peut compenser les autres.

10.2. Le semestre est acquis si sa note finale est supérieure ou égale à 10/20 et ajourné sinon. Si le semestre n'est pas acquis, les entités porteuses d'ECTS dont la note finale est supérieure ou égale à 10/20 sont cependant acquises. Aucune autre entité porteuse d'ECTS n'est acquise et aucune autre note n'est conservée pour l'éventuel redoublement qui suivra. (La compensation semestrielle est définitive au bout de cinq jours après la publication des résultats, sauf si l'étudiant la refuse par écrit auprès du Service de la Scolarité.)

10.3. Les deux semestres d’une année universitaire ne peuvent pas se compenser. La note finale de l'année est la moyenne des notes finales de ses semestres. L'année est acquise si les deux semestres sont acquis indépendamment.

10.4. En master 2, les évaluations s’effectuent en Contrôle Final sous forme d’une Session Unique (pas de Session 2).

11. En DU

Les règles de compensation au sein d’un semestre et entre les semestres d’une année universitaire dépendent de la formation. Si rien n’est indiqué dans les MCC de la formation, des modalités identiques à celles de Licences s’appliquent.

12. Règle anti-plagiat, s’appliquant à toutes les formations :
"L'étudiant qui remet un devoir, un mémoire ou tout document écrit servant à évaluer ses connaissances et ses compétences dans le cadre de sa formation doit s'assurer qu'il ne comporte pas de phrase de paragraphe ou, plus largement de passage plagié. L’étudiant doit veiller à citer les sources utilisées dans la rédaction qu'il a réalisée. L'étudiant est passible de sanctions et/ou de poursuites disciplinaires en cas de plagiat avéré. Le plagiat peut être considéré comme une fraude."

13. Etudiant bénéficiant d’un des Statuts Particuliers :

13.1. Le statut de Sportif de Haut Niveau (SHN) est demandé par l'étudiant pour le semestre ou l'année auprès du Responsable Sport de Haut Niveau de la Faculté des Sciences du Sport qui servira d’intermédiaire avec la commission SHN de l’UNS, exclusivement en début de semestre ou d'année. Seule la Commission SHN de l’UNS est décisionnaire pour ce statut et le Coordonnateur d'année est informé en cas de validation. L'étudiant peut alors demander, une dispense d’assiduité TD/TP des entités porteuses d’ECTS de son choix. Dans ce cas, il n’est évalué qu’en Contrôle Final lors de la session réservée aux étudiants à Statut particulier (session SP) et toutes ses éventuelles notes en Contrôles Continus sont ignorées. Ce choix est définitif et ne peut donc en aucun cas être modifié durant le semestre.

13.2. Le statut d’étudiant salarié est demandé par l'étudiant pour le semestre auprès du Service de la Scolarité, exclusivement en début de semestre (les dates limites sont publiées par le Service de la Scolarité). Si ce statut est validé par le Service de la Scolarité, le Coordonnateur d'année en est informé. Si ce statut est refusé par le Service de la Scolarité, il peut tout de même accorder à titre dérogatoire par le directeur des études de l’UFR. Ce statut donne droit à une dispense de TD/TP à l'étudiant pour les entités porteuses d’ECTS de son choix. Pour ces entités porteuses d’ECTS, l’étudiant n’est donc évalué qu’en Contrôle Final et toutes ses éventuelles notes en Contrôles Continus sont ignorées. Ce choix est définitif et ne peut donc en aucun cas être modifié durant le semestre.

13.3. Le statut de Etudiant Handicapé est demandé par l'étudiant pour le semestre ou pour l'année auprès de la CAÉH (Cellule d'Accueil des Étudiants Handicapés). Seule la CAÉH est décisionnaire pour ce statut et le Coordonnateur d'année est informé en cas de validation. L'étudiant peut demander, dans son dossier, une dispense partielle ou totale de TD/TP. Dans ce cas, il n’est évalué qu’en Contrôles Finaux et toutes ses éventuelles notes en Contrôles Continus sont ignorées.

13.4. Les étudiants Sportifs de Haut Niveau ou Salariés ou Handicapés qui l’ont demandé passent les seules épreuves de Contrôle Final de la session Statuts Particuliers pour les entités porteuses d’ECTS qu’ils ont sélectionnées, et sont évalués exclusivement sur celles-ci.

14. Les Jurys de semestre, d'année et de diplôme sont souverains.