Statuts et règlements intérieurs

L'Université Nice Sophia Antipolis est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, créé conformément aux dispositions du Code de l'Éducation et par décrets n° 84-723 du 17 juillet 1984 et n°2000-250 du 15 mars 2000. Elle est constituée par un ensemble d'Unités de Formation et de Recherche, d'Instituts et d'Écoles, structurés en Départements de Formation ou de Recherche, de Laboratoires de Centres ou Équipes de Recherche. Elle comporte en outre des services communs.

Statuts de l'université

(Arrêté ministériel du 5 Novembre 1988 publié au J.O. du 11 Novembre 1988)
(modifiés et adoptés par CA du 10/11/04)
(mis à jour le 17 mars 2005)
(mis à jour le 04 mai 2007)
(mis à jour le 01 février et le 19 décembre 2008)
(mis à jour le 9 juin , le 10 juillet et 27 novembre 2009)
(mis à jour le 02 juillet 2010)
(mis à jour le 02 mars 2012)


 (Titre I, article 1 - extrait)

  • TITRE I - MISSIONS ET COMPOSITION DE L'UNIVERSITÉ
  • TITRE II - GOUVERNANCE
  • TITRE III -  ORGANISATION ADMINISTRATIVE FINANCIÈRE ET COMPTABLE
  • TITRE IV -  RELATIONS NATIONALES ET INTERNATIONALES
  • TITRE V  - FRANCHISES UNIVERSITAIRES
  • TITRE VI - INTERPRÉTATION ET RÉVISION DES STATUTS

Statuts de l'UNS

 

Règlement intérieur de l'université

(Adopté par le C.A. du 25 Janvier 1990 jusqu'à l'article 11 inclus)
(Modification art.9 adoptée par C.A. du 15 février 1990)
(Modifications art. 4 et 9 adoptées par C.A. du 23/6/94)
(Modification art.7 adoptée par CA des 12/12/91 et 21/01/94)
(Modification Section 3 par CA du 16/9/98)
(Modifications de l'ensemble du règlement adopté par CA du 27/6/2001)
(Modification art.3 adoptée par CA du 4/2/04)
(Modification par CA du 6/4/05)
(Modifications par CA du 10 mars et 22 juin 2006)
(Modification par CA du 15 décembre 2006)
(Modifications par CA du 21 mai et 19 décembre 2008 et du 28 avril 2009)

(Modifications par CA du 7 juillet 2012)

 

Règlement intérieur

 

Charte de l'UNS