Délégations de pouvoir

Délégation de pouvoir du Conseil d'Administration pour le Président

Délibération du CA n°2017-63


SÉCURITÉ CONTRE LES RISQUES D'INCENDIE ET DE  PANIQUE

Arrêté n°100-3 du 17/09/2018

 

 MAINTIEN DE L'ORDRE SUR LES CAMPUS

Arrêté n°100-2 du 17/09/2018

Arrêté n° 188/2017 du 20/10/2017 (ESPE - site de Draguignan pendant les périodes de congés)