L'Université
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Statuts et Règlement intérieur
- LES STATUTS DE L'UNIVERSITÉ DE NICE-SOPHIA ANTIPOLIS
Arrêté ministériel du 5 Novembre 1988 publié au J.O. du
11 Novembre 1988
modifiés et adoptés par le CA du 10 novembre 2004
(mis à jour le 17 mars 2005)
(mis à jour le 04 mai 2007)
(mis à jour le 01 février 2008 et le 19 décembre 2008)
(mis à jour le 9 juin 2009)
(mis à jour le 10 juillet 2009)
(mis à jour le 27 novembre 2009)
(mis à jour le 02 juillet 2010)
- LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'UNIVERSITÉ DE NICE-SOPHIA ANTIPOLIS
(Adopté par le C.A. du 25 Janvier 1990 jusqu'à
l'article 11 inclus)
(modifié par le CA du 21 Mai 2008)
(modifications des articles 6 et 28 adoptées par le CA du 19 décembre 2008)
(modifications de l'article 29 adoptée par le CA du 28 avril 2009)
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